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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FPM
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ELIZABETH STUART A TOUCH OF CLASS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELIZABETH STUART A TOUCH OF CLASS
FPM, SARL

Numéro de dépôt :
1695091
Date de dépôt :
24/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2021
ELIZABETH STUART A TOUCH OF CLASS de FPM

Présentation de la marque ELIZABETH STUART A TOUCH OF CLASS

Déposée le 24 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELIZABETH STUART A TOUCH OF CLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FPM domicilié(e) 5 Rue de Charonne - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 060 926 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.

La marque ELIZABETH STUART A TOUCH OF CLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELIZABETH STUART A TOUCH OF CLASS est expirée depuis le 24 septembre 2021.

FPM a également déposé les autres marques suivantes : ELIZABETH STUART STYLED IN FRANCE , ELISABETH STUART , PIA , CANYON


FPM, SARL - 5 Rue de Charonne - 75011 - PARIS - France - SIREN 443060926


BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2001 n°2206851 - Publication au BOPI 2001-09-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 12 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336780 - Publication au BOPI 2001-12-12

Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513804 - Publication au BOPI 2010-01-13

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2011 n°2476557 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-25

Inscription le 21 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734201 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-21

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